Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SELEC-CIL
Numéro de dépôt :
1683326
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2001
Présentation de la marque SELEC-CIL
Déposée le 22 juillet 1991 par CLUZEAU PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELEC-CIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SELEC-CIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELEC-CIL est expirée depuis le 22 juillet 2001.
CLUZEAU PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01